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Contrôleur général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1201200502 AR 28 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149, 151 à 158
    Titre : 3. Dépenses d’administration
    Date : 1800/1976

    • 1201200502 AR 29 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149
      Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général
      Date : 1862/1976

    • 1201200502 AR 151 à 156
      Titre : 3.3. Comptes d’attente
      Date : 1859/1948

      • 1201200502 AR 151
        Titre : 3.3. COMPTES D'ATTENTE 3.3.1. Fonctionnement Dépenses à régulariser et recettes non classées, instructions : note, extrait de règlement. 1859-1880 3.3.2. Compte « Recettes non classées » 3.3.2.1. Recettes non classées portées au crédit des succursales Situations et résolutions d'affaires particulières : note, état. 1871-1900 Situations et demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, registre. 1941-1948 3.3.2.2. Utilisation de crédits supplémentaires Crédits supplémentaires pour les succursales, situations : registre. 1915-1920
        Date : 1859-1948

      • 1201200502 AR 152
        Titre : Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
        Date : 1902-1919

      • 1201200502 AR 153
        Titre : Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses « acquisition de coffres » : registre. 1912-1914 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 voté le 20 juin 1912 au chapitre X art. 5 de Paris (« sup 1912 »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1919 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 (« sup 1912 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1913 voté le 19 juin 1913 au chapitre X art. 1 Paris, au chapitre X succursales, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1920 Crédits supplémentaires votés le 18 oct. 1913 au chapitre X art. 1 et 5 de Paris (« sup 1913 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1920 Crédits supplémentaires voté la 5 fév. 1914 pour aménagement d'un bureau auxiliaire à Lille et voté le 18 juin 1914 au chapitre X art. 5 de Paris et au chapitre X des succursales (« sup 1914 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1929 Crédits supplémentaires votés le 24 déc. 1914, 2ème crédit, le 21 déc. 1915 (« sup 1914 bis », « sup 1915 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1919
        Date : 1912-1929

      • 1201200502 AR 154
        Titre : Crédits pour appointements, salaires, arrérages de cautionnement pour Paris, enregistrement des dépenses : registre. 29 juin 1914-19 déc. 1914 Crédit voté le 19 déc. 1916 (constitution d'un stock de mobilier pour la réinstallation des succursales évacués et situées en territoire envahies), enregistrement des dépenses : registre. 1916-1920 Crédits supplémentaires votés en 1916 au chapitre X art. 2 et art. 3, enregistrement des dépenses : registre. 1916-1918 Crédits supplémentaires des exercices 1917-1918 (travaux non exécutés à réserver, dépenses non réglées à réserver),enregistrement des dépenses : registre. 1917-1920 Crédits reliquats disponibles, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1921 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser » Répertoire, affaires spéciales et courantes (de A à B), grand-livre : registre. 1892-1944
        Date : 1892-1944

      • 1201200502 AR 155
        Titre : Affaires courantes (de C à Z), grand-livre : registre. 1929-1946 Situations et affaires particulières : note, état. 1887-1917 Succursales, situations : registre. 1941-1942
        Date : 1887-1946

      • 1201200502 AR 156
        Titre : 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser », Dépenses des succursales, demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, 1938-1948
        Date : 1938-1948

    • 1201200502 AR 156 à 157
      Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque
      Date : 1800/1927

      • 1201200502 AR 156
        Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque, mouvements des valeurs appartenant à la Banque, journal : registre. 1847-fév. 1877 ; Valeurs appartenant à la Banque, situations : état. 1847-1875 ; Valeurs appartenant à la Banque, dispositions légales, enregistrement des mouvements, situations : registre. 1880-1891 ; Bons du Crédit municipal, bons de la Défense nationale, bons du Trésor et titres pour l’emploi de la provision pour risque, gestion : registre. 1914-1926 ;  Comptes des opérations immobilières dont les intérêts sont à capitaliser (détails par type de réserve employé), enregistrement des mouvements : registre. 1919-1927
        Date : 1847-1927

      • 1201200502 AR 157
        Titre : Gestion des valeurs appartenant à la Banque de France, enregistrement des mouvements : fiche cartonnée.
        Date : 1800-1900

    • 1201200502 AR 158
      Titre : 3.5. Dépenses des succursales
      Date : 1936/1939

  • 1201200502 AR 159 à 167
    Titre : 4. Architecture et service technique
    Date : 1800/1944

    • 1201200502 AR 159
      Titre : 4.1. Ordres de services
      Date : 1909/1931

      • 1201200502 AR 159
        Titre : Ordres de service (Service de l’Architecture), répertoires numériques : registre. 6 janv. 1909-24 nov. 1916 ; Ordres de service (service de l’Architecture et service technique), répertoire numérique : registre. 6 janv. 1917-1920 ; Ordres de service (service de l’Architecture et service technique), répertoires numériques : registre. 1928-1931 
        Date : 1909-1931

    • 1201200502 AR 159 à 165
      Titre : 4.2. Comptabilité des dépenses
      Date : 1800/1944

    • 1201200502 AR 166 à 167
      Titre : 4.3. Dépenses de guerre (Première guerre mondiale)
      Date : 1915/1926

      • 1201200502 AR 166
        Titre : 4.3. DEPENSES DE GUERRE (PREMIERE GUERRE MONDIALE) 4.3.1. Ordres de service Dépenses de guerre 1916, répertoire numérique des ordres de service : registre. 9 oct. 1915-17 mars 1917 Dépenses de guerre 1915-1917 et emprunts 1916, 1918 (Installations dans les succursales), enregistrement des dépenses : registre. 1916-1918 Dépenses de guerre 1918, Paris 1919, emprunts 1917, 1918. Ordres de service (Installations diverses), enregistrement numérique : registre. 1917-1919 4.3.2. Dommages de guerre « Dépenses de guerre et emprunt 1918 » (travaux dans les succursales), enregistrement des dépenses : registre. 1918-1920 « Dépenses de guerre 1919 » (travaux dans les succursales et installations provisoires en Alsace-Lorraine), enregistrement des dépenses : registre. 1919-1920 Compte des immeubles des succursales, journal : registre. 11 déc. 1923-22 déc. 1926
        Date : 1915-1918

      • 1201200502 AR 167
        Titre : Travaux effectués dans les succursales, grand-livre : registre. déc. 1924-déc. 1926 4.3.3. Comptoirs d'Alsace-Lorraine Compte des immeubles des succursales : journal et garnds livres 1924-1926
        Date : 1924-1926

  • 1201200502 AR 168 à 169
    Titre : 5. Imposition (Paris et succursales)
    Date : 1904/1921

  • 1201200502 AR 170 à 179
    Titre : 6. Dépenses de guerre
    Date : 1914/1948

    • 1201200502 AR 170 à 178
      Titre : 6.1. Première Guerre mondiale
      Date : 1914/1923

      • 1201200502 AR 170 à 171
        Titre : 6.1.1. Évacuation
        Date : 1914/1915

        • 1201200502 AR 170
          Titre : 6. DEPENSES DE GUERRE 6.1. PREMIERE GUERRE MONDIALE 6.1.1. Évacuation Évacuation de l'encaisse et des titres, relevés de dépenses : état, note. août-oct. 1914 Succursales évacuées, relevé des colis conservés dans la serre du Secrétariat général (salle des Aides) : note, liste. 1915 Demandes de crédits supplémentaires du Conseil général, dossiers préparatoires : rapport, minute, note, compte. 1914-juin 1919 Dépenses à régulariser, relevés : compte. août 1914
          Date : 1914-1915

        • 1201200502 AR 171
          Titre : Instructions aux succursales, copies de lettre : registre. 8 sept.-12 déc. 1914 Acceptation de dépenses présentées par les succursales, copies de lettres : registre. 18 sept.-10 déc. 1914 Repli de la Caisse principale, relevé des comptes à créditer et à débiter pour les envois de billets appartenant à la Banque centrale à des succursales : note, état. [1915] Fabrication de petites coupures (ateliers de Saint-Étienne et Grenoble), situations hebdomadaires du papier à tous les états d'impression : note, état. sept.-déc. 1914 Commissariat de Rives (fabrication de papier à billets), situations hebdomadaires de l'Usine de Poype : note, état. 20 sept. 1914-13 déc. 1914
          Date : 1914-1915

      • 1201200502 AR 172 à 178
        Titre : 6.1.2. Liquidation des dépenses
        Date : 1917/1923

        • 1201200502 AR 172
          Titre : 6.1.2. Liquidation des dépenses Succursales évacuées (mémoire de M. ROY),. Avances sur appointements, récapitulation : liste, s.d. Dépouillement comptable des traitements et salaires, récapitulation : liste, s.d. ; demandes de renseignements aux succursales [classement alphabétique au nom des succursales] : note, état, correspondance, 1919-1920. 1919-1920 Liquidation des comptes des agents chargés des fonctions de séquestres de la Reichsbank (mémoire de M. ROY), enregistrement des dépenses : note, état. 1921-1922
          Date : 1919-1922

        • 1201200502 AR 173
          Titre : Reddition des comptes généraux de dépenses de l'exercice 1916, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : compte, rapport. 1922 Reddition des comptes généraux de dépenses de l'exercice 1917, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : état, compte. s.d.
          Date : 1922-1922

        • 1201200502 AR 174
          Titre : Reddition des comptes des dépenses d'administration (Paris et succursales) de l'exercice 1917, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : rapport, compte. s.d
          Date : 1917-1923

        • 1201200502 AR 175
          Titre : Reddition des dépenses de l'emprunt à 4% de 1917, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : compte. s.d. Reddition des comptes généraux de dépenses de l'exercice 1918, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : état, compte. s.d.
          Date : 1917-1918

        • 1201200502 AR 176
          Titre : Reddition des dépenses de l'emprunt à 4% de 1917, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : compte. s.d. Reddition des comptes généraux de dépenses de l'exercice 1918, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : état, compte. s.d.
          Date : 1917-1918

        • 1201200502 AR 177
          Titre : Reddition des dépenses de l'emprunt à 4% de 1918, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : compte. s.d. Reddition des comptes dépenses de l'exercice 1919, élaboration du rapport du Contrôleur au Conseil général : compte. s.d.
          Date : 1918-1919

        • 1201200502 AR 178
          Titre : Comptes de dépenses de guerre et d'emprunts, rapports du Contrôleur au Conseil général : registre exercice 1916 à 1919
          Date : 1922-1922

    • 1201200502 AR 179
      Titre : 6.2. Deuxième Guerre mondiale
      Date : 1942/1948

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